Ministère de la Santé et des Services sociaux
Information pour les professionnels de la santé
Journées d'étude des comités d'éthique de la recherche et de leurs partenaires
Programme et présentations
Horaire de la journée du 2 novembre 2023
7 h 30
Accueil des participants
8 h 30
Mot de bienvenue
- Animatrice : Françoise Guénette
8 h 45
Conférence d’ouverture - Réforme de la circulation et de la protection des renseignements de santé et de services sociaux dans un contexte de recherche
- Conférenciers : Pierre‑Luc Déziel, professeur, Université Laval, Mariève Doucet, MSSS
- Objectifs :
- Présenter succinctement les grandes orientations de la Loi 5 sur les renseignements de santé et de services sociaux.
- Exposer les changements apportés par cette réforme pour l’accès aux données à des fins des recherches.
- Distinguer l’application de la Loi 5 versus la Loi 25.
- Énoncer les actions à venir concernant le déploiement de la Loi 5.
9 h 20
Table ronde : impact de la Loi 5 sur le milieu de la recherche
- Panélistes : Geneviève Cardinal, présidente du CER du CHU Ste-Justine, Philippe Després, professeur, Université Laval; Claude Lalande, membre de la communauté de CER; Vincent Poitout, directeur de la recherche du CHUM; Catherine Wilhelmy, patient partenaire, CIUSSS de l’Estrie – CHUS
- Objectifs : Perception des modifications législatives « sur le terrain » dans le contexte de la recherche.
10 h 05
Période de questions
10 h 20
Pause
10 h 45
Ateliers en parallèle (A et B)
Atelier A : Cours 101 sur l’intelligence artificielle (IA) en recherche
- Conférenciers : Frédérick Bruneault, Collège André‑Laurendau, Montréal et Rosine T. Djomo, CIUSSS du Centre‑Ouest-de-l’Île-de-Montréal
- Objectifs :
- Cerner les principaux enjeux en éthique de la recherche de l’IA.
- Présenter les particularités des enjeux en éthique de l’IA appliqués à la santé.
- Développer les impacts de l’IA pour la recherche en santé.
Atelier B : Au‑delà de l’article 21 : décloisonner la vulnérabilité
- Conférenciers : Julie St-Pierre, Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), Dr Catherine Prady, CISSS de la Montérégie-Centre, Hélène Langelier, CISSS de la Montérégie-Centre; Renaud Lachapelle, CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
- Objectifs :
- Définir la vulnérabilité de façon dynamique et contextuelle.
- Déterminer les impacts ou effets possibles d’un projet de recherche sur la vulnérabilité des participants et vice‑versa.
- Proposer des pistes de réflexion pour élargir nos horizons lors de l’examen des enjeux éthiques des projets de recherche avec une composante de vulnérabilité.
12 h
Dîner
13 h 30
Appréhender les risques improbables du partage des données. À quel prix pour la recherche?
- Conférenciers : Charles Dupras, Université de Montréal et Ma’n H. Zawati, Université McGill
- Objectifs :
- Examiner les principes éthiques en tension entourant le partage et l'accès aux données de recherche.
- Distinguer les risques réels et improbables en lien avec la gouvernance et la protection des données.
- Identifier quelques circonstances pouvant influencer les sensibilités à l'égard du partage des données.
- Présenter quelques idées et initiatives inspirantes pour favoriser le partage responsable des données.
14 h 10
Période de questions
14 h 30
Développements récents en matière d’éthique de la recherche associés aux octrois des Fonds de Recherche du Québec (FRQ)
- Conférenciers : Mylène Deschênes et Emmanuelle Lévesque, FRQ
- Objectifs :
- Informer les CER de la tenue d’audit, par les FRQ, au sujet de la responsabilité éthique des établissements gestionnaires de veiller à l’obtention de l’approbation éthique des projets de recherche avant le début du recrutement (Règles générales communes des FRQ, section 5.5).
- Discuter des enjeux éthiques découlant de la science ouverte, à commencer par le libre accès aux résultats de recherche.
- Discuter d’autres développements relatifs aux engagements des chercheurs et établissements gestionnaires pris à l’égard des FRQ, en lien avec l’éthique de la recherche, incluant la mise à jour de la Politique sur la conduite responsable en recherche de FRQ (2023).
15 h
Période de questions
15 h 10
Pause
15 h 40
L’Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (2022) – Nouveautés
- Conférencier : Erika Kleiderman, Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche
- Objectifs :
- Familiariser les participants avec les nouveautés de l’EPTC 2 (2022).
- Fournir des précisions et clarifications sur les nouvelles lignes directrices basées sur les questions qui ont été reçues de la communauté de recherche.
- Familiariser les participants avec les nouvelles lignes directrices sur le site web du Groupe en éthique de la recherche.
16 h
Période de questions
16 h 10
Présentation de la Direction de la recherche du MSSS
- Conférencier : Jenny Kaeding, MSSS
- Objectifs : Informer les participants sur les travaux en cours au MSSS qui concernent l’éthique de la recherche
16 h 50
Période de questions
17 h 10
Mot de clôture et remerciement
Julie Couture, MSSS
Horaire de la journée du 3 novembre 2023
Rencontre de la communauté de pratique des comités d’éthique de la recherche
8 h
Accueil des participants
8 h 30
Mot de bienvenue
8 h 40
Sécurité des Données
Conférencier : Marie-Hélène Parizeau, Université Laval
9 h
Période discussion sous forme de table ronde
9 h 30
Mise en commun des constats et discussion
10 h
Pause
10 h 20
Le consentement électronique
Conférencier : Priscilla Livernois, CER CHU Ste-Justine
11 h
Période de question et discussion
11 h 30
Prise de position commune
11 h 50
Mot de clôture et remerciements
Rencontre de la communauté de pratique des gestionnaires de contrat
8 h
Accueil des participants
8 h 30
Mot de bienvenue
8 h 35
Mise à jour des sous-groupes de travail
9 h
Point d’informations EFVP
9 h 55
Échange entre les membres
10 h 15
Pause
10 h 30
Point d'information sur le guide des meilleures pratiques en matière de contrats de recherche clinique conclus avec les entreprises privées agissant à titre de promoteurs
11 h 55
Mot de clôture et remerciements
Rencontre des Personnes formellement mandatées (PFM)
8 h
Accueil des participants
8 h 30
Mot de bienvenue
8 h 40
Mise à jour sur les principaux dossiers de la direction de la recherche et de la TNDR
10 h
Pause
10 h 30
Rencontre officielle des PFM
12 h
Mot de clôture et remerciements
Dernière mise à jour : 30 octobre 2023